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Nom Numéro Type
Règlement numéro 281-2006 autorisant la fermeture des fossés 281-2006 Règlements harmonisés (RMH), sécurité publique et nuisance Consulter
Règlement numéro 282-2006 concernant l'utilisation de l'eau de l'aqueduc municipal 282-2006 Règlements harmonisés (RMH), sécurité publique et nuisance Consulter
Règlement numéro 300-2007 relatif à la prévention incendie 300-2007 Règlements harmonisés (RMH), sécurité publique et nuisance Consulter
Règlement numéro 314-2009 sur la numérotation des immeubles en milieu rural sur le territoire de la Municipalité des Cèdres 314-2009 Administration Consulter
Règlement numéro 317-2009 (RMH 110) sur les systèmes d'alarme 317-2009 Règlements harmonisés (RMH), sécurité publique et nuisance Consulter
Règlement numéro 321-2009 (RMH 399) relatif à la circulaton 321-2009 Règlements harmonisés (RMH), sécurité publique et nuisance Consulter
Règlement numéro 322-2009 (RMH 450) sur les nuisances 322-2009 Règlements harmonisés (RMH), sécurité publique et nuisance Consulter
Règlement numéro 323-2009 (RMH 460) concernant la sécurité, la paix et l'ordre 323-2009 Règlements harmonisés (RMH), sécurité publique et nuisance Consulter
Règlement numéro 332-2010 de délégation e pouvoir pour la composistion de la liste des soumissionnaires sur invitation et le choix des soumissionnaires invités 332-2010 Administration Consulter
Règlement numéro 346-2012 relativement à la circulation des camions et véhicules-outils sur le territoire de la Municipalité des Cèdres 346-2012 Règlements harmonisés (RMH), sécurité publique et nuisance Consulter
Règlement numéro 349-2012 sur les nuisances et la sécurité 349-2012 Règlements harmonisés (RMH), sécurité publique et nuisance Consulter
Règlement numéro 353-2012 relatif aux branchements au réseau d'aqueduc et d'égout 353-2012 Règlements harmonisés (RMH), sécurité publique et nuisance Consulter
Règlement numéro 356-2013 sur les ventes de garage et ventes temporaires 356-2013 Règlements harmonisés (RMH), sécurité publique et nuisance Consulter
Règlement numéro 357-2013 relatif au colportage et à la sollicitation 357-2013 Règlements harmonisés (RMH), sécurité publique et nuisance Consulter
Règlement numéro 359-2013 relatif aux fonctions de directeur général, gestion du personnel 359-2013 Administration Consulter
Règlement numéro 372-2014 relatif au programme de réhabilitation de l'environnement pour la mise aux normes des installations septiques 372-2014 Règlements harmonisés (RMH), sécurité publique et nuisance Consulter
Règlement numéro 375-2014 (RMH 330) relatif au stationnement remplaçant le règlement numéro 320-2009 375-2014 Règlements harmonisés (RMH), sécurité publique et nuisance Consulter
Règlement numéro 381-2014 établissant une rénumération au maire et aux conseillers selon la Loi sur le traitement des élus municipaux afin d'augmenter la rémunération de base 381-2014 Administration Consulter
Règlement numéro 382-2015 abrogeant le règlement numéro 242-2004 et ses amendements concernant la division du territoire de la Municipalité en 6 district électoraux 382-2015 Administration Consulter
Règlement numéro 388-2015 relatif à l'occupation du domaine public 388-2015 Règlements harmonisés (RMH), sécurité publique et nuisance Consulter
Règlement numéro 394-2016 relatif aux modalités pour la prise en charge de déneigement et de l'épandage d'abrasifs des chemins privés 394-2016 Règlements harmonisés (RMH), sécurité publique et nuisance Consulter
Règlement numéro 398-2016 abrogeant le règlement numéro 242-2004 et ses amendements concernant la division du territoire de la Municipalité des Cèdres 398-2016 Administration Consulter
Règlement numéro 401-2016 relatif au Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux de la Municipalité des Cèdres 401-2016 Administration Consulter
Règlement numéro 412-2017 sur la possession et la détention d'animaux domestiques 412-2017 Règlements harmonisés (RMH), sécurité publique et nuisance Consulter
Règlement numéro 413-2017 relatif à la tarification des biens et services de la Municipalité pour l'année 2018 413-2017 Administration Consulter
Règlement numéro 414-2017 concernant l'adoption d'un programme d'aide à la rénovation et restauration des bâtiments du noyau villageois et en lanières patrimoniales pour l'année 2018 414-2017 Règlements sur les subventions Consulter
Règlement numéro 415-2017 relatif au programme de subvention pour l'achat de barils de récupération d'eau de pluie pour l'année 2018 415-2017 Règlements sur les subventions Consulter
Règlement numéro 416-2017 relatif au programme de subvention pour l'acquisition d'arbres pour l'année 2018 416-2017 Règlements sur les subventions Consulter
Règlement numéro 417-2017 relativement à l'appropriation des sommes requises et à l'imposition des taxes et compensations pour rencontrer les obligations de la Municipalité pour l'exercice financier 2018 417-2017 Administration Consulter
Règlement numéro 418-2018 relatif à la révision du Code d'éthique et de déontologie des élus de la Municipalité des Cèdres 418-2018 Administration Consulter
Règlement numéro 424-2018 déneigement privé 424-2018 Administration Consulter